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CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈS ET D’UTILISATION

Les Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société PLACE DES EDITEURS (ci-après « Nous »), Société Anonyme au capital de 4.234.120 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 622 012 987, ayant son siège social au 12, avenue d’Italie 75013 PARIS met à votre disposition (ci-après « l’Utilisateur ») le site Web Nos lecteurs ont du talent accessible à l’adresse www.noslecteursontdutalent.fr (ci-après le « Site »).

Ce service est entièrement gratuit, hormis l'achat d'ouvrages en ligne. Les frais d´accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’Utilisateur, selon les modalités fixées par son fournisseur d´accès et opérateur de télécommunication.


Article 1.- Conditions d’accès au Site

L1.1. Acceptation des conditions générales d’utilisation

Par l’accès au Site et son utilisation, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») et accepter de vous y conformer sans aucune réserve.
Si vous refusez de vous conformer à l’une quelconque des obligations et conditions contenues dans les CGU, vous êtes alors invité à ne pas accéder au Site et à ne pas l’utiliser.
Nous pourrons modifier les CGU à tout moment et sans préavis. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement leur dernière version mise à jour, disponible à tous et accessible en permanence sur la page d’accueil du Site, en cliquant sur le lien hypertexte « Conditions générales d’utilisation ».
Vous concluez donc un accord contractuel avec Nous, ci-après désigné comme « le Contrat », régi par les CGU.
Notre tolérance ne pourra être interprétée comme valant renonciation aux droits et obligations résultant des CGU.

1.2.- Description et finalité du Site

Le Site est un site d’informations dédié aux différentes éditions du concours d’écriture et de recherche de nouveaux auteurs intitulé Nos lecteurs ont du talent, organisé par nous (ci-après le « Concours »).
Le Site vous permet de partager vos avis et vos impressions sur les différents textes soumis par les participants au Concours.
A cette fin, vous devez créer un compte utilisateur.
Votre inscription sur le Site vous permet de participer au concours, de vous inscrire en tant que lecteur-juré et d’émettre des commentaires sur les textes soumis par les participants au Concours.
Si vous n’êtes pas inscrit, vous ne pouvez seulement consulter que certains contenus mis en ligne par nous, vous ne pouvez pas consulter ni commenter les textes mis en ligne par les participants au Concours et vous ne pouvez pas participer au Concours ni être lecteur-juré.
Un moteur de recherche disponible sur le Site vous permet de rechercher les contenus qui vous intéressent.
L’ensemble des fonctionnalités du Site, dont les principales sont décrites au présent article et qui pourront évoluer dans le temps, est désigné aux présentes comme « le Service ».


Article 2.- Conditions d’accès au Service

2.1. – Inscription préalable

L’accès aux fonctionnalités du Site, au-delà de la consultation des contenus mis en ligne par nous, nécessite une inscription préalable.
Afin de bénéficier du Service, vous devez donc au préalable vous inscrire en remplissant le formulaire d’inscription (ci-après dénommé « le Formulaire » ou « Formulaire d’inscription ») accessible en cliquant sur le lien www.noslecteursontdutalent.fr/auteur_inscription.php pour les auteurs participant au Concours, ou le lien www.noslecteursontdutalent.fr/lecteur_inscription.php pour les lecteurs-jurés. En remplissant ce Formulaire et en cliquant sur le lien « Valider » en bas de celui-ci, vous déclarez avoir pris connaissance des CGU et accepter de vous y soumettre sans réserve.
Vous nous garantissez que les informations que vous avez fournies en remplissant le Formulaire sont exactes, véridiques, à jour et complètes.
Vous vous engagez à mettre à jour régulièrement l’ensemble de ces informations. L’onglet « Mon compte » disponible sur le Site, vous permet de procéder à toute modification nécessaire des données fournies lors de l’inscription.
Nous pourrons procéder au contrôle des informations renseignées lors de l’inscription et nous sommes en droit de cesser la fourniture de Service qui violerait les CGU, selon les modalités stipulées à l’article 10 ci-après.
Dans l’hypothèse où vous fourniriez des données fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, nous serons en droit de suspendre ou de résilier le Contrat ainsi que votre inscription et de vous refuser immédiatement ou pour le futur l’accès à tout ou partie du Service, selon les modalités stipulées à l’article 10 ci-après.
Nous ne sommes en aucun cas responsables des erreurs, omissions, imprécisions pouvant être relevées dans les informations que vous avez fournies.

Article 2.2. – Compte d’utilisateur et Mot de passe

Lors de votre inscription, vous devez choisir un mot de passe qui vous permettra d’avoir accès au Service.
Ces données sont confidentielles et vous êtes le seul à les connaître.
Vous vous engagez à ne vous inscrire que sous une seule adresse email et un seul mot de passe, qui constituent vos « Moyens d’identification ».
Vous êtes seul responsable de tout usage qui pourrait en être fait, et seul garant de leur confidentialité, ainsi que de toute utilisation de votre compte. Vous pouvez modifier à tout moment vos Moyens d’identification, ainsi que les données vous concernant, en cliquant sur les liens www.noslecteursontdutalent/auteur_compte.php ou www.noslecteursontdutalent/lecteur_compte.php prévus à cet effet au sein de votre compte.
Vous vous engagez à nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte, et de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de vos Moyens d’identification, par courrier électronique à l’adresse noslecteursontdutalent@placedesediteurs.com.
En cas d’oubli de vos Moyens d’identification ou d’utilisation non autorisée de ceux-ci par un tiers, signalez-le nous sans délai. Un nouveau mot de passe sera généré automatiquement et vous sera adressé par courrier électronique à l’adresse que vous avez mentionnée lors de votre inscription.
Si nous avons des raisons de croire que la sécurité du Service est violée ou que celui-ci est mal utilisé, nous pourrons exiger la modification de vos Moyens d’identification.
Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables de toute perte ou tout dommage résultant de votre non-respect des obligations figurant au présent article. Dans la mesure où vos Moyens d’identification seraient parvenus entre les mains de tiers par votre faute, vous seriez seul responsable de toute utilisation de vos Moyens d’identification et de l’utilisation du Service faite sur cette base.


Article 3. – Espace de commentaires - Modération

3.1. – Espace de commentaires disponible via le Site

Vous avez à votre disposition sur le Site un espace de partage de commentaires et de questions (ci-après « les Espaces contributifs »).
Conformément à l’article 1.2 ci-dessus, vous pouvez, via ces Espaces contributifs, publier en ligne des commentaires ou des avis relatifs aux textes déposés par les participants au Concours, ainsi que des questions (ci-après « les Contributions »).
Vous vous engagez à ce que vos publications se fassent dans le strict respect de la législation et de la réglementation en vigueur et des CGU.

3.2. – Modalités d’utilisation des Espaces Contributifs
3.2.1 Administration des Espaces Contributifs et modération

Il est de votre responsabilité de vous conformer aux stipulations des CGU. Nous n’assumons aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quels qu’ils soient, diffusés par les Utilisateurs sur les Espaces Contributifs. Vos Contributions représentent uniquement les opinions de leur auteur et non les nôtres.
Les Contributions font l’objet d’une modération a priori. Ainsi nous nous réservons le droit, sans en avertir l’auteur, de ne pas publier certaines Contributions. Les décisions de modération ne sont pas motivées ou notifiées. Les Contributions acceptées par Nous sont publiées dans un délai de quinze (15) jours suivant leur envoi par vous.
Vous nous garantissez que vos Contributions sont conformes aux lois et règlements en vigueur et qu’elles ne portent pas atteinte aux droits quels qu’ils soient de tous tiers quels qu’ils soient.
Vous vous engagez en conséquence à ce que vos Contributions (sans que cette liste soit exhaustive) :
- soient en lien avec les thèmes des Espaces Contributifs ;
- ne contiennent pas de remarques racistes, sexistes ou homophobes ;
- ne constituent pas du harcèlement envers d'autres personnes ;
- ne contiennent pas de propos diffamatoires, injurieux ou des accusations personnelles ;
- ne dérangent pas les autres Utilisateurs (tels que des messages constamment hors sujet), ne peuvent nuire ou ne visent pas à nuire au fonctionnement du Site ou des Espaces Contributifs ;
- ne donnent pas des renseignements personnels ou des informations privées concernant des tiers ;
- ne soient pas envoyés en usurpant l'identité d'un tiers ;
- ne comportent pas de la publicité ou des informations à caractère commercial ;
- n’utilisent pas un langage cru ;
- n’enfreignent pas la loi ou n’exposent pas des moyens de commettre des activités illégales ;
- ne violent pas autrement les stipulations des CGU.
Nous nous réservons par ailleurs le droit de supprimer en tout ou en partie après sa publication et sans en avertir l’auteur, toute Contribution qui constituerait une violation des termes ou de l’esprit des présentes CGU ainsi que des dispositions légales et règlementaires en vigueur.
Nous nous réservons également le droit d'exclure, à notre discrétion, les Utilisateurs qui enfreindraient les règles établies par les CGU et de supprimer tous leurs envois ou d’en suspendre l’accès.
Si vous n’êtes pas d’accord avec la modération appliquée à l’une de vos Contributions, vous pouvez nous en informer par courrier électronique à l’adresse noslecteursontdutalent@placedesediteurs.com.

3.2.2 Vos Engagements en tant qu’Utilisateur des Espaces Contributifs

Les Espaces Contributifs vous permettent d'exprimer vos idées en toute liberté tant que vous restez dans les limites de la légalité et de la courtoisie.
Les Espaces Contributifs ne sont pas un espace publicitaire, vous vous engagez donc à ne pas publier de messages à caractère publicitaire sur le Site.
Vous vous engagez à respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment :
- à ne pas soumettre de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes moeurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine, de sa dignité et de sa vie privée, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents,
- à ne pas soumettre de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.
Vous ne devez pas effectuer d'envois qui ne respecteraient pas les droits de propriété intellectuelle d'autrui : vos messages ne doivent, par exemple, pas contenir de documents protégés par un copyright ou droit d’auteur, ou une marque déposée, sans autorisation du propriétaire. Si vous souhaitez faire connaître un site Internet utile aux autres Utilisateurs dont vous n'êtes pas le webmestre, vérifiez, avant de communiquer le lien sur les Espaces Contributifs, les conditions d'utilisation du site en question pour vous assurer qu'il n'y a pas d'interdiction à procéder à un tel référencement.


Article 4. – Responsabilité de l’Utilisateur

Vous êtes seul responsable de l’usage que vous faites du Service et du Site et de l’usage que vous faites des informations et données qu’il contient.
Conformément aux stipulations de l’article 2.2 ci-dessus, vous êtes le seul responsable de l’usage qui est fait de votre compte et de la confidentialité de vos Moyens d’identification.
Tous matériels et logiciels nécessaires à l’accès au Site et à l’utilisation du Service restent exclusivement à votre charge. Il vous appartient de prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus.
Vous êtes également seul et entièrement responsable de l’ensemble de vos Contributions sur les Espaces Contributifs.
Ces contenus, informations, commentaires, avis, questions ou autres messages ne reflètent que votre opinion et votre point de vue. Ils engagent, en conséquence, votre seule responsabilité.
Toute reproduction ou diffusion, sur le Site ou via le Service ou les Espaces Contributifs, de contenus, illustrations, informations, commentaires, avis, questions ou autres messages, en violation de vos engagements, stipulés notamment à l’article 3 ci-dessus, engage votre responsabilité.
Vous êtes également seul responsable à notre égard et à l’égard des tiers de tous dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, causés par un commentaire, avis, question ou tout autre message que vous aurez soumis sur le Site ou au moyen du Service, ainsi que tout manquement quelconque aux CGU.
En particulier, vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires à la publication, diffusion et transmission, sur le Site ou via le Service, de tous contenus, informations, commentaires, avis, questions ou autres messages choisis ou sélectionnés par vous, ou plus généralement dont vous êtes à l’origine de la diffusion.
Vous êtes, à ce titre, seul responsable de la diffusion, de votre fait, par l’intermédiaire du Site ou du Service, de contenus stockés sur des sites tiers, notamment au moyen de liens hypertextes de toute nature et, en particulier, de liens d’insertion.
Vous vous obligez à user du Site et du Service avec discernement et à supporter les risques en découlant. Ainsi, l’usage des contenus, informations, commentaires, avis, questions ou autres messages de toute nature disponibles par l’intermédiaire du Site et du Service relève de votre seule responsabilité.


Article 5. – Notre responsabilité

Nous assurons le stockage des fichiers numériques des contenus, informations, commentaires, avis, liens hypertextes et autres messages publiés par les Utilisateurs sur le Site, ainsi qu’un rôle d’intermédiaire entre les internautes.
Nous n’avons pas d’obligation générale de surveillance des données et des contenus, commentaires, avis, liens hypertextes, questions ou autres messages, fournis par les Utilisateurs ni d’obligation de suppression d’un contenu, information ou autre message qui ne paraîtrait pas illicite, nonobstant son signalement.
En conséquence, nous ne saurions en aucun cas voir notre responsabilité engagée pour le stockage et/ou la diffusion, par notre intermédiaire, des contenus, informations, commentaires, avis, questions ou autres messages, de quelque nature que ce soit, que les Utilisateurs décident de publier, diffuser ou transmettre via le Site ou le Service, en particulier en violation de leurs engagements stipulés à l’article 3 ci-dessus.
Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites Internet tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur le Site ou accessibles via le Service.
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de reproduction, diffusion, vente ou toute autre exploitation de tous types de contenus publiés par les Utilisateurs sur le Site effectuée par des tiers sans notre autorisation écrite préalable.
Du fait de la nature particulière du réseau Internet, l’accès au site peut être interrompu ou restreint à tout moment par une cause indépendante de notre volonté. Dans ce cas, notre responsabilité ne pourra être recherchée.
Notre responsabilité ne saurait non plus être engagée en cas d’interruption d’accès au Site du fait d’opérations de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer la présentation, dès lors que ces interruptions seront signalées et qu’elles n’excéderont pas les usages en la matière.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable et dans la mesure où nous serions jugés responsables d’un dommage non visé dans le présent article ou les CGU, notre responsabilité sera limitée aux dommages directs, certains, réels et établis.


Article 6. – Propriété intellectuelle

Nous sommes, conformément aux règles afférentes à la propriété intellectuelle, propriétaire du Site, tant dans ses composantes techniques que graphiques, textuelles, ergonomiques, de navigation ou autres, sous la seule réserve des contenus et autres messages fournis par les Utilisateurs eux-mêmes.
Le Service est assuré au moyen de logiciels, d’algorithmes et de bases de données conçus et/ou développés et/ou utilisés par nous, qui nous appartiennent ou sur lesquels nous disposons de droits.
Le contenu mis en ligne par nos soins nous appartient également. L'utilisation du Site et du Service ne donne aucun droit aux Utilisateurs sur l'un quelconque des éléments cités au présent article, sous réserve des droits afférents aux contenus fournis par les Utilisateurs eux-mêmes.
En acceptant les CGU, vous reconnaissez nos droits de propriété intellectuelle et vous vous engagez à les respecter.

6.1. – Licence d'utilisation du Site

Nous vous accordons une licence non exclusive, personnelle et non transférable vous autorisant à utiliser le Site et le Service, ainsi que les données qu'ils contiennent, pour votre usage strictement personnel, conformément aux CGU et à la seule fin stipulée aux présentes (Ci-après désignée « la Licence »).
Vous reconnaissez en conséquence que toute autre exploitation du Site ou du Service est exclue du domaine de la présente Licence et ne pourra être effectuée qu'après avoir obtenu notre autorisation écrite et préalable.

6.2. – Licence d'utilisation sur les contenus mis en ligne par les Utilisateurs

Vous nous concédez une licence non exclusive et transférable d’utilisation du contenu et des informations ou messages dont vous êtes l’auteur publiés sur le Site ou via le Service.
Vous nous autorisez à reproduire tout ou partie du contenu que vous fournissez, sur tout support graphique ainsi que tout support d'enregistrement actuel ou futur, et notamment, sans que cette liste soit limitative, sur tout autres site internet, sur tout serveur, disque dur, amovible ou non, carte mémoire, ou tout autre support équivalent, en tout format et par tout procédé connu et inconnu à ce jour.
Vous nous autorisez également à adapter et traduire le contenu que vous fournissez, ainsi qu’à reproduire ces adaptations sur tout support graphique et sur tout support d’enregistrement, actuel ou futur, stipulé ci-dessus, dans le but de fournir le Service, notamment en différentes langues. Ce droit inclut la faculté de réaliser, dans le respect de votre droit moral, des modifications de la mise en forme du contenu aux fins de respecter la charte graphique du Site et/ou de le rendre compatible avec ses performances techniques ou les formats pertinents, en vue de son insertion et/ou sa publication via le Site.
Cette licence est consentie à titre gracieux, pour le monde entier et pour la durée légale des droits d’auteur.
Conformément aux termes des articles 3 et 4 ci-dessus, vous nous garantissez que les informations ou contenu(s) en cause sont conformes à la loi et ne portent pas atteinte aux droits d’autrui.
En publiant des informations et/ou contenus sur le Site, vous acceptez enfin qu’ils soient diffusés pu